Déposée le 20 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CBC PRELECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CONDIBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-20 du 15 mai 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CBC PRELECO domicilié(e) Zone artisanale, 105 rue des palisses - 01570 - FEILLENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 859 701 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBC PRELECO, M. MARTIN Thierry domicilié(e) Zone artisanale, 105 rue des palisses - 01570 - FEILLENS - France.
La marque CONDIBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175039.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CBC PRELECO, Société par actions simplifiée - Zone artisanale, 105 rue des palisses - 01570 - FEILLENS - France - SIREN 324859701
CBC PRELECO, M. MARTIN Thierry - Zone artisanale, 105 rue des palisses - 01570 - FEILLENS - France
Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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